Conditions générales de vente


Raison sociale

Le site marchand monsieurmole.com est exploité par Mme Pénélope Stansfield dont l’adresse est :

16, La Clairière, 31530 Lévignac. France.

Siret : 383 175 858 00034

Téléphone : 05 82 74 87 06 et 06 33 45 42 81

E mail : contact@monsieurmole.com


Les présentes conditions générales de vente concernent toutes les commandes passés auprès du site e commerce www. monsieurmole.com

 

Prix

 

Les prix et frais de port sont indiqués en Euros et n’incluent pas les frais de transport qui seront automatiquement calculés et indiques sur votre bon de commande/ votre panier Les prix qui vous sont garantis sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main-d’œuvre ou des matières premières, vos exigences particulières...


 Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en Euros uniquement. Les prix qui vous sont garantis sont ceux affichés sur le site au moment de la commande. Cependant ces derniers peuvent être modifiés à tout moment en cas de conditions particulières liées à certains facteurs économiques, droits et taxes, évolution du coût de la main-d’œuvre ou des matières premières, vos exigences particulières... Nos offres de produits et prix sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.


Tous les prix sont indiqués en euros et n’incluent pas les frais de transport qui seront automatiquement calculés et indiqués sur votre bon de commande (votre panier).

Concernant les livraisons dans l’Union Européenne, les prix sont étudiés taxe sur la valeur ajoutée incluse au taux français en vigueur (19,6%).

Pour toute livraison extérieure à la France Métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.

 

Prise de commande

Votre panier constitue votre bon de commande

Si vous choisissez de passer commande, vous devrez saisir les informations nécessaires pour la facturation et la livraison des articles. Les informations que vous délivrerez alors vous engagent. En cas d’erreur dans le libellé des coordonnées de livraison, le site  Monsieur Mole ou Mme Stansfield ne sauraient être tenus responsables de l’impossibilité de livrer le(s) article(s).

Après validation de vos coordonnées, vous choisirez votre moyen de paiement. Votre commande sera automatiquement validée et constituera un engagement irrévocable de votre part qui ne peut être remis en cause que dans les cas limitativement prévus par les présentes conditions (cf. votre droit de rétractation.)

Toute commande est réputée ferme et ne peut être annulée qu’avec le consentement de Mme Stansfield  et ce à des conditions qui l’indemniseront de tout préjudice ou dommage entraîné par cette annulation. 

 

 

Confirmation de commande

A chaque étape du traitement de votre commande (validation, changement éventuel de disponibilité, expédition) un mail vous est automatiquement envoyé. Le mail confirmant le traitement de votre commande et l'envoi de votre colis.

Mme Stansfield se réservent la possibilité de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit (problème concernant la commande reçue ou problème d'approvisionnement d'articles). Elle dispose de 72 heures pour vous indiquer qu'elle ne peut satisfaire la commande et vous demander de modifier sinon d'annuler celle-ci.

 

Paiement

Le paiement de la totalité du prix est dû à la commande. Il peut s'effectuer :

- par carte bancaire. Nous acceptons les cartes bleues, Visa et Mastercard. Nous vous recommandons cette option car elle est la plus simple, la plus rapide et entièrement sécurisée. Avec Paypal Monsieur Mole.com a opté pour un outil de paiement hautement sécurisé, entièrement garanti par Paypal

 

- par chèque à l'ordre de Mme Stansfield. Votre commande ne sera expédiée qu'à réception et validation de votre règlement.

- par virement bancaire. Le virement doit s'effectuer de votre compte vers le compte de Monsieur Mole dont les coordonnées vous seront indiquées sur le bon de commande. Pour les virements provenant de l 'étranger, qu'ils soient en euros ou en devises, tous les frais bancaires sont à votre charge.

- par Paypal. Votre commande ne sera expédiée qu'à réception et validation de votre règlement.

La commande est prise en compte au paiement qui est stipulé irrévocable, comptant, net et sans escompte. Tout retard, incident ou défaut de paiement entraîne à titre de pénalité, des intérêts de retard égaux à une fois et demi le taux de l'intérêt légal en application de la Loi n° 2001-420 du 15/05/2001 Article 53 II publiée au Journal Officiel du 16/05/2001.

 

Zones et délais de livraison

Monsieur Mole.com livre vos articles où vous le souhaitez. Si vous voulez être livré(e) chez un(e) ami(e), un(e) voisin(e), sur votre lieu de travail... Il suffit de le préciser lors de votre commande.

Le délai de livraison (dans votre panier) est le délai moyen requis pour l'envoi de vos articles à la destination choisie et ne tient pas compte du temps de traitement de votre commande. Comptez 1 à 2 jours ouvrables pour le traitement de votre commande puis de 1 à 3 jours pour une livraison au Royaume Uni, de 3 jours à 8 jours pour une livraison en  France et de 5 jours à 10 jours pour une livraison en Europe.

Livraison standard Europe : 7 Euros
Pays hors Europe : Demander nos tarifs

 

En période de forte demande (ex Novembre et Decembre) le délais de traitement des commandes peut varier. Contactez nous par mail si vous souhaitez connaitre un délais de livraison approximative pour votre commande.

 

Délai de livraison maximum : 30 jours à compter du lendemain de la réception de la commande


La livraison est effectuée par la remise directe du produit au destinataire annoncé par les services de Royal mail et la poste.  Tout litige concernant le transport (casse, avarie, emballage détérioré...) devra systématiquement être signalé par vous sur le bon de livraison sinon dans les 24h auprès de Monsieur mole.com. Ce constat écrit est indispensable pour une éventuelle demande de remboursement.

En cas de retard significatif dans la livraison,(délai de livraison maximum dépassé) nous nous engageons à vous dédommager en vous offrant les frais de livraison sur votre prochaine commande. Toutefois, les dépassements de délai de livraison ne peuvent donner lieu à des dommages et intérêts, ni à retenue, ni à annulation de commande en cours, en cas de grèves totales ou partielles, internes ou externes à la société, blocage des moyens de transport ou d'approvisionnement, restrictions gouvernementales ou légales... Le site Monsieur mole.com ne pourra pas non plus être tenu pour responsable si des lois, règlements ou tout autre événement entraînaient une retenue de vos articles aux frontières.

 

Droit de rétractation

Dans le cadre de la vente à distance (sans la présence physique simultanée des parties), vous disposez selon l'Article L 121-20 du code français de la consommation d'un délai de sept (7) jours francs pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à l'exception des frais de retour. Le délai ci-dessus court à compter de la réception des biens. Lorsque le délai de sept jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.

Vous pouvez alors nous renvoyer à vos frais les articles dans leur emballage d'origine. Vous pourrez choisir entre le remboursement de l'achat par chèque en euros ou l'échange avec un autre article du site marchand


L'échange ou le remboursement des articles de votre commande ne sera effectué qu'après vérification par notre Service Clients de la quantité et de la qualité des articles qui nous ont été retournés. Les articles ne devront pas avoir été utilisés, ni avoir subi de détérioration si minime soit elle et être dans un état de propreté parfaite.

Le remboursement se fera par chèque dans un délais de 30 jours dans le cas de rétractation dans le délai de sept (7) jours francs


Ce droit de rétraction s'exerce donc sans pénalité, à l'exception des frais de retour et nouveaux frais de livraison.

 

Le droit de rétractation ne s‘applique pas aux achats effectués par les entreprises (personne physique ou moral)

 

Mise en garde en cas de commande particulière ou personnalisé

Cas d'exclusion du droit de rétractation du consommateur : selon l'Article L 121-20-2 du code de la consommation le droit de rétractation prévu en cas de vente à distance ne peut être exercé, sauf si les parties en ont convenu autrement, pour les contrats de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement : L'attention du client consommateur est attirée par conséquent sur le fait que le droit de rétractation n'est pas applicable aux ventes de produits personnalisés à sa demande.

 

Contestation

Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec une bienveillance attentive. En cas de litige, vous vous adresserez en priorité à Mme Stansfield de la société Monsieur mole  pour obtenir une solution amiable, par courrier : Mme Stansfield Monsieur Mole.com 16, La Clairière – 31530 Lévignac  ou par e mail à contact@monsieurmole.com dans un délai de 14j ouvrables après réception des articles.

Confidentialité

Nous vous garantissons la confidentialité des informations nominatives saisies. Conformément à la loi française "Information et libertés" n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données vous concernant. Vous pouvez exercer ce droit en nous envoyant un courrier à l'adresse suivante Monsieur Mole 16, La Clairière – 31530 Lévignac  ou par e mail à contact@monsieurmole.com

Propriété intellectuelle

 

Le site monsieurmole.com est conçu et géré par Mme Stansfield. Tous les éléments du site qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont ainsi protégés par le droit d'auteur, des marques et brevets. Ils sont la propriété exclusive de Penelope Stansfield
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